Michel Criaud


De: Michel Criaud
Objet:
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Groupe:
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053444333(source JORF)
nomination
06 Février 202606/02/2026
De: Michel Criaud
Objet:
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Groupe:
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000053440310(source JORF)
nomination
05 Février 202605/02/2026
De: Michel Criaud
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053005521(source JORF)
nomination
10 Décembre 202510/12/2025
De: Michel Criaud
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000053005521(source JORF)
nomination
10 Décembre 202510/12/2025
De: Michel Criaud
a été désigné membre
Objet:
section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
Remplace:Mme Anne Le Hénanff
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052657972(source JORF)
nomination
21 Novembre 202521/11/2025
De: Michel CRIAUD
Objet:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
(29 membres)
Groupe:
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS
GROUPE HORIZONS & INDÉPENDANTS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052573206(source JORF)
nomination
14 Novembre 202514/11/2025
De: Michel Criaud
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000052566183(source JORF)
désignation
13 Novembre 202513/11/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.